Chargement...

NFPA 99 : Comprendre le code des établissements de soins de santé

Ne risquez pas d’engendrer la confusion ou des erreurs qui pourraient affecter la sécurité du patient, du personnel et de l’établissement!

En adoptant une approche basée sur le risque par rapport à une approche basée sur l’occupation et d’autres changements majeurs, vous aurez certainement des questions sur la norme NFPA 99 de 2012 : le Code des établissements de soins de santé. Ne pas bien comprendre le code peut avoir des conséquences majeures sur votre établissement, notamment au chapitre de l’infrastructure électrique. De plus, les changements qui concernent les centres de service Medicare et Medicaid (CMC) et la commission mixte pourraient avoir ajouté à la confusion.

Le changement est bon selon la NFPA!

Voici quelques changements de haut niveau inclus dans la norme NFPA 99, 2012 :

  • Nouvelle classification de NFPA 99, 2012 en tant que code par rapport à une norme
  • Passage à une approche basée sur le risque pour les systèmes de bâtiment et les chambres de soins au patient
  • Nouveaux chapitres concernant la technologie pertinente
  • Retrait/modification de certains articles abordés par d’autres normes
  • Construction électrique relative aux soins au patient et exigences de rendement
  • Retrait des technologies qui ne s'appliquent plus
  • Organisation du matériel facilitant la navigation du document du code

Codes vs normes

La norme NFPA 99, 2012 est maintenant intitulée « Code des établissements de soins de santé », elle était précédemment intitulée « La norme pour les établissements de soins de santé ». Plusieurs avantages découlent du changement de titre et de structure du document, notamment les suivants :

  • Aider à promouvoir l’utilisation et l’application dans le plus grand nombre d’
    installations Faciliter l’interprétation du code par un AHJ et son application

Approche basée sur le risque comparée à une approche basée sur l’occupation

Un changement majeur dans la norme NFPA 99, 2012 comprend le passage à une approche basée sur le risque par rapport à une approche basée sur l’occupation. Les soins de santé classiques étaient généralement assurés par des établissements comme les hôpitaux, les centres d’hébergement et les établissements de soins limités. De nos jours, les procédures médicales ont migré des hôpitaux aux centres de soins ambulatoires, puis aux cabinets de médecins. Bien que les emplacements assurant ces procédures changent, les procédures elles-mêmes ne changent pas et les risques associés à celles-ci ne changent pas non plus.

Grâce à ces changements, les exigences du code sont maintenant déterminées par les risques associés aux procédures réalisées plutôt qu’au type d’occupation de l’édifice. Qu'est-ce que cela signifie pour NFPA 99? Au lieu de catégoriser chaque installation par type d’occupation et d’énoncer les exigences du code par type d’occupation, la norme NFPA 99 définit maintenant les catégories de risque et vous attribuez une catégorie de risque à chaque système d’installation en fonction des types de procédures que le système prend en charge.


Cela signifie que les exigences ne sont pas définies par la catégorie du bâtiment. Plutôt, le code s’intéresse au niveau de risque au patient et au soignant, si ce système d’établissement n’est plus disponible, sans égard à la catégorie ou au type de bâtiment. Il est important de noter que cette nouvelle approche basée sur le risque ne se limite pas aux systèmes d’établissement. Elle s’applique à la fois aux systèmes d’établissement et aux chambres de soins au patient.

Quels autres changements se sont produits dans la norme NFPA99, 2012?

Le contenu des tableaux ci-dessus n’est qu’un bref résumé de certains des changements incorporés dans la norme NFPA 99 de 2012 : Code des établissements de soins de santé. Pour en apprendre davantage à propos des changements apportés au code, et pour toute autre question, remplissez le formulaire de demande en suivant le lien ci-dessous et un représentant Leviton communiquera avec vous sous peu.

Codes de gestion de l’énergie

Éliminez les conjectures liées à la conformité aux codes grâce à nos portails IECC, ASHRAE 90.1 et Title 24.

Formation sur place

Intéressé par la formation des membres de votre équipe par nos professionnels certifiés sur les derniers codes et normes?

Ressources